Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ô clair de nos terres
M. Thierry, Didier, Christian EQUILBEC

Numéro de dépôt :
3848440
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
Ô clair de nos terres de Thierry

Présentation de la marque Ô clair de nos terres

Déposée le 25 juillet 2011 par monsieur Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ô clair de nos terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est monsieur Thierry domicilié(e) 11, route du Tôt - 76460 - INGOUVILLE S/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry EQUILBEC domicilié(e) 11, route du Tôt - 76460 - INGOUVILLE S/MER - France.

La marque Ô clair de nos terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô clair de nos terres est expirée depuis le 25 juillet 2021.


M. Thierry, Didier, Christian EQUILBEC - 11, route du Tôt - 76460 - INGOUVILLE S/MER - France


M. Thierry EQUILBEC - 11, route du Tôt - 76460 - INGOUVILLE S/MER - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.