Demande publiée - Marque en non vigueur

CAPSO groupe CAP SOCIAL & SOLIDAIRE
Monsieur THIERRY VANEL

Numéro de dépôt :
4538438
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
CAPSO groupe CAP SOCIAL & SOLIDAIRE de THIERRY VANEL

Présentation de la marque CAPSO groupe CAP SOCIAL & SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par monsieur THIERRY VANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSO groupe CAP SOCIAL & SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019. .

Le déposant est monsieur THIERRY VANEL domicilié(e) 43 cours de la liberté - 69003 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAEAR, Monsieur NICOLAS HERMOUET domicilié(e) 43 COURS DE LA LIBERTE - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43


Monsieur THIERRY VANEL - 43 cours de la liberté - 69003 - lyon - France


ADAEAR, Monsieur NICOLAS HERMOUET - 43 COURS DE LA LIBERTE - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Foyers d'accueil pour enfants.