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Marques déposées par Thierry VALETTE
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CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD
Thierry VALETTE

Numéro de dépôt :
95585642
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2015

Présentation de la marque CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD

Déposée le 21 août 1995 par Thierry VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est Thierry VALETTE domicilié(e) 7 PUY ARNAUD,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2301126) - 33350 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Thierry VALETTE domicilié(e) 7 PUY ARNAUD BELVES DE CASTILLON 33350 (dossier no 2301126) - France.

La marque CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD est expirée depuis le 21 août 2015.

Thierry VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS PUY-ARNAUD , CHATEAU PUY-ARNAUD


Thierry VALETTE - 7 PUY ARNAUD,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2301126) - 33350 - France


Thierry VALETTE - 7 PUY ARNAUD BELVES DE CASTILLON 33350 (dossier no 2301126) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302331 - Publication au BOPI 2000-06-19

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301126 - Publication au BOPI 2005-11-18

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD