Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
une autre cave
Numéro de dépôt :
4580269
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque une autre cave
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par monsieur thierry truffert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « une autre cave »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet total n°796838 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02