Marque expirée - Marque en non vigueur
PASTORELLE LA PASTORELLE lapastorelle.com lapastorelle.fr
Numéro de dépôt :
3675753
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2019
Présentation de la marque PASTORELLE LA PASTORELLE lapastorelle.com lapastorelle.fr
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2009 par THIERRY TEPHANY et ERICK SAMOYEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTORELLE LA PASTORELLE lapastorelle.com lapastorelle.fr »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORELLE LA PASTORELLE lapastorelle.com lapastorelle.fr est expirée depuis le 11 septembre 2019.
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06