Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROSWAY
Monsieur Thierry TAIEB

Numéro de dépôt :
4422204
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
CROSWAY de Thierry TAIEB

Présentation de la marque CROSWAY

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par monsieur Thierry TAIEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROSWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Thierry TAIEB domicilié(e) 11 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CROSWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSWAY arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.


Monsieur Thierry TAIEB - 11 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 25 avril 2018 - Retrait partiel n°722453 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-25

Véhicules terrestres ; appareils de locomotion par terre ; véhicules électriques ; housses de véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ;

Jeux, jouets; appareils de gymnastique ; planches à roulettes ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; roues de skate-board.