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Marques déposées par Thierry SOULARD
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Pro Vence-ACTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pro Vence-ACTS
Thierry SOULARD

Numéro de dépôt :
3515706
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/07/2017
Pro Vence-ACTS de Thierry SOULARD

Présentation de la marque Pro Vence-ACTS

Déposée le 24 juillet 2007 par Thierry SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Pro Vence-ACTS »

Le déposant est Thierry SOULARD domicilié(e) Val Colombe, 1538 Avenue de Provence,06140 VENCE - 06140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry SOULARD ProVence-ACTS domicilié(e) Val Colombe, 1538 Avenue de Provence,06140 VENCE - 06140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro Vence-ACTS est expirée depuis le 24 juillet 2017.


Thierry SOULARD - Val Colombe, 1538 Avenue de Provence,06140 VENCE - 06140 - France


Thierry SOULARD ProVence-ACTS - Val Colombe, 1538 Avenue de Provence,06140 VENCE - 06140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.