Le n°15
Présentation de la marque Le n°15
Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par monsieur Thierry SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le n°15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le n°15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le n°15 arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.
Thierry SIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02