Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 13
M. Thierry SIMON

Numéro de dépôt :
4062385
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2024
LE 13 de Thierry SIMON

Présentation de la marque LE 13

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par monsieur Thierry SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur Thierry SIMON domicilié(e) 713 Chemin de la Barbarie - 83270 - SAINT-CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 13 est expirée depuis le 22 janvier 2024.

Thierry SIMON a également déposé les autres marques suivantes : BIJOUX , LA CHRETIENNE , Le n°15 , BIJOUX


M. Thierry SIMON - 713 Chemin de la Barbarie - 83270 - SAINT-CYR SUR MER - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.