Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FIXA-BATILLAGE
Thierry Sam LUCAS
Bruno COUPRY
Jean Charles MAZIERES

Numéro de dépôt :
3097850
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FIXA-BATILLAGE

Déposée le 30 avril 2001 par Thierry Sam LUCAS, Bruno COUPRY, Jean Charles MAZIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIXA-BATILLAGE »

Les déposants sont Thierry Sam LUCAS, domicilié(e) demeurant au 9 parc de XERACO, 31150 BRUGUIERES - France, Bruno COUPRY, domicilié(e) demeurant au 86 avenue Jean CHAUBET, 31500 TOULOUSE - France, Jean Charles MAZIERES, domicilié(e) demeurant à FOURCADE, 31510 SEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Sam LUCAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Thierry Sam LUCAS a également déposé les autres marques suivantes : ANDHRA LES COULEURS DE L'INDE


Thierry Sam LUCAS - demeurant au 9 parc de XERACO, 31150 BRUGUIERES - France

Bruno COUPRY - demeurant au 86 avenue Jean CHAUBET, 31500 TOULOUSE - France

Jean Charles MAZIERES - demeurant à FOURCADE, 31510 SEILHAN - France


Thierry Sam LUCAS - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388346 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Fibres de coco ; cordes ; fibres textiles ; ficélles ; jute ; matières textiles fibreuses brutes ; géotextiles à base de fibres végétales.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.