Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FIXA-BATILLAGE
Thierry Sam LUCAS Bruno COUPRY Jean Charles MAZIERES
Numéro de dépôt :
3097850
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque FIXA-BATILLAGE
Déposée le 30 avril 2001 par Thierry Sam LUCAS, Bruno COUPRY, Jean Charles MAZIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIXA-BATILLAGE »
Les déposants sont Thierry Sam LUCAS, domicilié(e) demeurant au 9 parc de XERACO, 31150 BRUGUIERES - France, Bruno COUPRY, domicilié(e) demeurant au 86 avenue Jean CHAUBET, 31500 TOULOUSE - France, Jean Charles MAZIERES, domicilié(e) demeurant à FOURCADE, 31510 SEILHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Sam LUCAS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thierry Sam LUCAS - demeurant au 9 parc de XERACO, 31150 BRUGUIERES - France
Bruno COUPRY - demeurant au 86 avenue Jean CHAUBET, 31500 TOULOUSE - France
Jean Charles MAZIERES - demeurant à FOURCADE, 31510 SEILHAN - France
Thierry Sam LUCAS - France
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388346 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Fibres de coco ; cordes ; fibres textiles ; ficélles ; jute ; matières textiles fibreuses brutes ; géotextiles à base de fibres végétales.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FIXA-BATILLAGE"