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Marques déposées par monsieur Thierry SAGOT
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PACAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACAL
M. Thierry SAGOT, Agissant pour le compte de la société "PACAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3920750
Date de dépôt :
17/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/05/2022
PACAL de Thierry SAGOT

Présentation de la marque PACAL

Déposée le 17 mai 2012 par monsieur Thierry SAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Thierry SAGOT domicilié(e) 347 avenue Sainte Marguerite - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry SAGOT domicilié(e) 347 avenue Sainte Marguerite - 06200 - NICE - France.

La marque PACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACAL est expirée depuis le 17 mai 2022.


M. Thierry SAGOT, Agissant pour le compte de la société "PACAL" en cours de formation - 347 avenue Sainte Marguerite - 06200 - NICE - France


M. Thierry SAGOT - 347 avenue Sainte Marguerite - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction).