Déposée le 22 avril 1985 par monsieur Thierry ROY (nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROY PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Thierry ROY (nationalité française domicilié(e) 5, avenue Galliéni, 94100 ST-MAUR agissant au nom et pour le compte de ROY PACK (société à responsabilité limitée) en formation, 2, Route de Glisy, 80440 BOVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ROY PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY PACK est expirée depuis le 22 avril 1995.
Monsieur Thierry ROY (nationalité française) - 5, avenue Galliéni, 94100 ST-MAUR agissant au nom et pour le compte de ROY PACK (société à responsabilité limitée) en formation, 2, Route de Glisy, 80440 BOVES - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Services de transport et entreposage;services de stockage et de manutention;transport de personnes ou de marchandises;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;location de véhicules de transport;services d'emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;garage de véhicules; locations de garages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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