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Marques déposées par monsieur Thierry Roussel
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la ferme d'à côté
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

la ferme d'à côté
M. Thierry Roussel

Numéro de dépôt :
4280882
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
la ferme d\'à côté de Thierry Roussel

Présentation de la marque la ferme d'à côté

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par monsieur Thierry Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la ferme d'à côté »

Le déposant est monsieur Thierry Roussel domicilié(e) Chemin du joran 6A - 1260 - Nyon - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Roussel, SGFC, SA domicilié(e) Chemin du joran 6A - 1260 - Nyon - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39 43

Thierry Roussel a également déposé les autres marques suivantes : Point Électricité , ma ferme d'à côté , faire mes courses, fairemescourses.com , Led Gratuit


M. Thierry Roussel - Chemin du joran 6A - 1260 - Nyon - Suisse


M. Thierry Roussel, SGFC, SA - Chemin du joran 6A - 1260 - Nyon - Suisse


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701353 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de traiteurs .