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Marques déposées par monsieur Thierry ROUSSEL de nationalité FranÇaise
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CAP VERDE LA FERME PROPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VERDE LA FERME PROPRE
Monsieur Thierry ROUSSEL de nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1701198
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2001
CAP VERDE LA FERME PROPRE de Thierry ROUSSEL de nationalité FranÇaise

Présentation de la marque CAP VERDE LA FERME PROPRE

Déposée le 25 janvier 1991 par monsieur Thierry ROUSSEL de nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VERDE LA FERME PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Thierry ROUSSEL de nationalité FranÇaise domicilié(e) Villa Crystal, 75000 SAINT-MORITZ SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CAP VERDE LA FERME PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701198.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERDE LA FERME PROPRE est expirée depuis le 25 janvier 2001.

Thierry ROUSSEL de nationalité FranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERDE LES LEGUMES PROPRES , CAP VERDE LES PRODUITS PROPRES , CAP VERDE LE MEILLEUR DE LA NATURE


Monsieur Thierry ROUSSEL de nationalité FranÇaise - Villa Crystal, 75000 SAINT-MORITZ SUISSE - Suisse


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Viande, volaille, extraits de viande, oeufs, lait et produits laitiers, tous ces produits étant fermiers et biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.