Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par monsieur Thierry ROCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La belle étoile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est monsieur Thierry ROCHE domicilié(e) 786 CHEMIN De l'arete - 74290 - Menthon Saint Bernard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry ROCHE domicilié(e) 786 CHEMIN De l'arete - 74290 - Menthon Saint Bernard - France.
La marque La belle étoile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle étoile arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.
Thierry ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : LA DRAPERIE FRANÇAISE
M. Thierry ROCHE - 786 CHEMIN De l'arete - 74290 - Menthon Saint Bernard - France
M. Thierry ROCHE - 786 CHEMIN De l'arete - 74290 - Menthon Saint Bernard - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
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