Marque expirée - Marque en non vigueur

veti-sexy
thierry raux
valerie rachou

Numéro de dépôt :
3594762
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2018
veti-sexy de thierry raux

Présentation de la marque veti-sexy

Déposée le 19 août 2008 par thierry raux et valerie rachou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « veti-sexy »

Les déposants sont thierry raux domicilié(e) 7 pierre plantee - 30620 - UCHAUD - France et valerie rachou domicilié(e) 260 avenue de la joliette port ambonne cap nature - 34300 - CAP D AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry raux domicilié(e) 7 pierre plantee - 30620 - UCHAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque veti-sexy est expirée depuis le 19 août 2018.

thierry raux a également déposé les autres marques suivantes : la-piste-aux-etoiles


thierry raux - 7 pierre plantee - 30620 - UCHAUD - France

valerie rachou - 260 avenue de la joliette port ambonne cap nature - 34300 - CAP D AGDE - France


thierry raux - 7 pierre plantee - 30620 - UCHAUD - France


Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 16 octobre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°507827 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 29 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522878 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Couches en matieres textiles.