Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.D.S. TECHNIQUES DIAMANTEES SERVICE 3S SERIEUX-SUIVI-SERVICE
MR Thierry RAMBAUD

Numéro de dépôt :
96618314
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque T.D.S. TECHNIQUES DIAMANTEES SERVICE 3S SERIEUX-SUIVI-SERVICE

Déposée le 28 mars 1996 par monsieur Thierry RAMBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.D.S. TECHNIQUES DIAMANTEES SERVICE 3S SERIEUX-SUIVI-SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est monsieur Thierry RAMBAUD domicilié(e) 2 Allée Le Titien, 37100 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Thierry RAMBAUD - France.

La marque T.D.S. TECHNIQUES DIAMANTEES SERVICE 3S SERIEUX-SUIVI-SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.D.S. TECHNIQUES DIAMANTEES SERVICE 3S SERIEUX-SUIVI-SERVICE est expirée depuis le 28 mars 2006.

Thierry RAMBAUD a également déposé les autres marques suivantes : T. RAMBAUD , MER & CASHMERE , THIERRY RAMBAUD


MR Thierry RAMBAUD - 2 Allée Le Titien, 37100 TOURS - France


MR Thierry RAMBAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Outils (parties de machines) outils tenus à la main actionnés mécaniquement pierre (machine à) couronnes de forage (parties de la machine) couronnes de soudage (parties de la machine) forage (couronnes de -) (partie de machines) forêts (porte -) foreuses Machines pour le bâtiment et les travaux publics Matériaux de construction non métalliques pierres de construction parois (revêtements de -) dalles non métalliques Forêts (outils) forêts (porte-outils) fraises (outils) outils à main actionné manuellement trépans (outils)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.