Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur Thierry QUIGUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CITYNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Thierry QUIGUER domicilié(e) Bat B, 10 Avenue Jean Perrin - 92330 - SCEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry QUIGUER domicilié(e) Bat B, 10 Avenue Jean Perrin - 92330 - SCEAUX - France.
La marque CITYNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Thierry QUIGUER - Bat B, 10 Avenue Jean Perrin - 92330 - SCEAUX - France
M. Thierry QUIGUER - Bat B, 10 Avenue Jean Perrin - 92330 - SCEAUX - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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