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Marques déposées par monsieur Thierry PRAT
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Millésimes à la carte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Millésimes à la carte
M. Thierry PRAT

Numéro de dépôt :
3990309
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
Millésimes à la carte de Thierry PRAT

Présentation de la marque Millésimes à la carte

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur Thierry PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Millésimes à la carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Thierry PRAT domicilié(e) 10 Rue du Colonel de Grancey - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry PRAT domicilié(e) 10 Rue du Colonel de Grancey - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Millésimes à la carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Millésimes à la carte est expirée depuis le 14 mars 2023.


M. Thierry PRAT - 10 Rue du Colonel de Grancey - 21200 - BEAUNE - France


M. Thierry PRAT - 10 Rue du Colonel de Grancey - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.