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Marques déposées par monsieur Thierry POMMET
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HAUTECOMBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTECOMBE
Monsieur Thierry POMMET

Numéro de dépôt :
4404616
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
HAUTECOMBE de Thierry POMMET

Présentation de la marque HAUTECOMBE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par monsieur Thierry POMMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTECOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Thierry POMMET domicilié(e) 15 rue François Guisol - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry POMMET domicilié(e) 15 Rue François Guisol - 06300 - Nice - France.

La marque HAUTECOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTECOMBE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

Thierry POMMET a également déposé les autres marques suivantes : Duret, Jones , RUE DU DOCTEUR LACHAPELLE


Monsieur Thierry POMMET - 15 rue François Guisol - 06300 - Nice - France


Monsieur Thierry POMMET - 15 Rue François Guisol - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.