Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREA'VEG COMPOSITIONS VEGETALES ET TABLEAUX VEGETAUX
Thierry PINEL, Autoentreprise

Numéro de dépôt :
3805730
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
CREA\'VEG COMPOSITIONS VEGETALES ET TABLEAUX VEGETAUX de Thierry PINEL

Présentation de la marque CREA'VEG COMPOSITIONS VEGETALES ET TABLEAUX VEGETAUX

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la société Thierry PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREA'VEG COMPOSITIONS VEGETALES ET TABLEAUX VEGETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société Thierry PINEL domicilié(e) Apt C13 138 , chemin de gaillardie 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 653 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry PINEL domicilié(e) Apt C13 138 , chemin de gaillardie 31100 TOULOUSE - France.

La marque CREA'VEG COMPOSITIONS VEGETALES ET TABLEAUX VEGETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREA'VEG COMPOSITIONS VEGETALES ET TABLEAUX VEGETAUX est expirée depuis le 11 février 2021.


Thierry PINEL, Autoentreprise - Apt C13 138 , chemin de gaillardie 31100 TOULOUSE - France - SIREN 522653922


Thierry PINEL - Apt C13 138 , chemin de gaillardie 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes ; plants ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.