Marque enregistrée - Marque en non vigueur

par exemple !
M. thierry pierre
Mme. guylene garcia

Numéro de dépôt :
3983756
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
par exemple ! de thierry pierre

Présentation de la marque par exemple !

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur thierry pierre et madame guylene garcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « par exemple ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur thierry pierre domicilié(e) 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France et madame guylene garcia domicilié(e) 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry pierre domicilié(e) 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France.

La marque par exemple ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque par exemple ! est expirée depuis le 18 février 2023.


M. thierry pierre - 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France

Mme. guylene garcia - 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France


M. thierry pierre - 55 rue de la belgique - 92190 - meudon - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).