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Marques déposées par Thierry PAYROU
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Mas de Sabine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas de Sabine
Thierry PAYROU

Numéro de dépôt :
3444320
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
Mas de Sabine de Thierry PAYROU

Présentation de la marque Mas de Sabine

Déposée le 1 août 2006 par Thierry PAYROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas de Sabine »

Le déposant est Thierry PAYROU domicilié(e) 0 rue de la côte vermeille,66300 FOURQUES - 66300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry PAYROU domicilié(e) 0 rue de la côte vermeille,66300 FOURQUES - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de Sabine est expirée depuis le 1 août 2016.


Thierry PAYROU - 0 rue de la côte vermeille,66300 FOURQUES - 66300 - France


Thierry PAYROU - 0 rue de la côte vermeille,66300 FOURQUES - 66300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ;Vinaigre ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.