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SOLEIL SECURITE votre securité notre priorité be seen be safe
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL SECURITE votre securité notre priorité be seen be safe
thierry Pascal

Numéro de dépôt :
3714522
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2020
SOLEIL SECURITE votre securité notre priorité be seen be safe de thierry Pascal

Présentation de la marque SOLEIL SECURITE votre securité notre priorité be seen be safe

Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par thierry Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL SECURITE votre securité notre priorité be seen be safe »

Le déposant est thierry Pascal domicilié(e) 2 les billanges - 87110 - solignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry Pascal domicilié(e) 2 les billanges - 87110 - solignac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL SECURITE votre securité notre priorité be seen be safe est expirée depuis le 19 février 2020.

thierry Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FONTAURY FONTORY , SOLEID


thierry Pascal - 2 les billanges - 87110 - solignac - France


thierry Pascal - 2 les billanges - 87110 - solignac - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.