Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Auvergnat Bull
Numéro de dépôt :
3751686
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Auvergnat Bull
Déposée le 5 juillet 2010 par thierry pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auvergnat Bull »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
thierry pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549839 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550141 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06