Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Thierry PANTEL

Numéro de dépôt :
95561733
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 1995 par monsieur Thierry PANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est monsieur Thierry PANTEL domicilié(e) demeurant à MIALET (Gard) - Le bout du monde - Les puechs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY MOREAU NICOLETTI ET ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561733.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2005.

Thierry PANTEL a également déposé les autres marques suivantes : THIERRY PANTEL


Monsieur Thierry PANTEL - demeurant à MIALET (Gard) - Le bout du monde - Les puechs - France


MARY MOREAU NICOLETTI ET ASSOCIES Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Vêtements, chaussures chapellerie Articles de gymnastique et de sports à l'exception des tapis Activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.