Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONO-PIECES
Monsieur Thierry OUAKIL
Monsieur Jacques, Jean Claude OUAKIL

Numéro de dépôt :
4542369
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
CHRONO-PIECES de Thierry OUAKIL

Présentation de la marque CHRONO-PIECES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par monsieur Thierry OUAKIL et monsieur Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONO-PIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Les déposants sont monsieur Thierry OUAKIL domicilié(e) 1 allée des Pommiers - 95680 - MONTLIGNON - France et monsieur Jacques domicilié(e) 10 rue du Docteur Dreyer Dufer - 95570 - BOUFFEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie Haller domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque CHRONO-PIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONO-PIECES arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

Thierry OUAKIL a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO , CHRONOCHEF , Mil'CREA , GMS PRO , CHRONO


Monsieur Thierry OUAKIL - 1 allée des Pommiers - 95680 - MONTLIGNON - France

Monsieur Jacques, Jean Claude OUAKIL - 10 rue du Docteur Dreyer Dufer - 95570 - BOUFFEMONT - France


IPSIDE, Madame Julie Haller - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766097 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Machines-outils ; moteurs de machines ; accouplements et courroies de transmission autres que pour véhicules terrestres ; transmissions de machines ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins pour machines, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction [pièces de machines] ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions de machines ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; radiateurs ; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse ; variateurs à courroie ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; tous ces produits à l'exception d'appareils de prise de vues ; appareils et instruments de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; appareils combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; appareils de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; appareils anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrants ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil ; caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs électriques ; raccords électriques ; cartes interfaces informatiques ; équipements électriques, électroniques ou optiques, à l'exception d'appareils de prise de vues, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs (commandes électriques) pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; appareils de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; régulateurs électroniques de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu) ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs de lumière électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; diodes et semiconducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; appareils de diagnostic embarqués et appareils de diagnostic interrogeables à distance ; appareils de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels ; appareils de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique ; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'antiparasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses ; serrures électriques ; appareils de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord, à savoir comptetours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs-commutateurs électriques ; manettes de commandes électriques ; appareils d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; appareils d'aide au stationnement et de stationnement automatisé ; dispositifs de détection d'obstacle ; appareils de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants) ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulateurs électroniques de moteurs ; appareils électroniques permettant le contrôle de vannes, de pompes et de ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; cartes électriques ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage ; voyants de feux de signalisation ; appareils de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; appareils d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; appareils de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; capteurs de variation de la lumière ; appareils de condamnation et de dé condamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; appareils de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; appareils d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; appareils d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; appareils de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique ; appareils de récupération de certaines données du véhicules sur un badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données ; écrans de visualisation ' tête haute ' ; appareils de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; appareils et instruments de téléguidage de véhicules ; appareils de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; appareils de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes électro-aimants, notamment de portage ; voyants de feux de signalisation ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; tableaux de commande pour de tels appareils (électricité) ; commandes électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitre, logiciels et progiciels, notamment pour la gestion de flux ; appareils ozoniseurs d'air ; condensateurs ; dispositifs de commande de contrôle pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; tableaux de commande pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; aérothermes ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; échangeurs de chaleur ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule.