Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le photovoltaïque à votre mesure
Thierry OLIVIER

Numéro de dépôt :
3754774
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
Le photovoltaïque à votre mesure de Thierry OLIVIER

Présentation de la marque Le photovoltaïque à votre mesure

Déposée le 19 juillet 2010 par Thierry OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le photovoltaïque à votre mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Thierry OLIVIER domicilié(e) 8 Place GARDIN - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry OLIVIER domicilié(e) 8 Place GARDIN - 14000 - CAEN - France.

La marque Le photovoltaïque à votre mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le photovoltaïque à votre mesure est expirée depuis le 19 juillet 2020.

Thierry OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS-FOUDRE , SYNELIOS


Thierry OLIVIER - 8 Place GARDIN - 14000 - CAEN - France


Thierry OLIVIER - 8 Place GARDIN - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction).