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Marques déposées par Thierry NORMAND
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SUD EXPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD EXPORT
Thierry NORMAND

Numéro de dépôt :
94546095
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque SUD EXPORT

Déposée le 24 novembre 1994 par Thierry NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est Thierry NORMAND, domicilié(e) 3, Chemin Perdu, 78490 LES MESNULS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BEGHAIN Notaire LEFEBVRE, BISSON, MIGNARD, BEGHAIN - France.

La marque SUD EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD EXPORT est expirée depuis le 24 novembre 2004.

Thierry NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : ODHYS , INFORMATIQUE & TELECOM SERVICES , La Faute à Voltaire


Thierry NORMAND - 3, Chemin Perdu, 78490 LES MESNULS - France


Monsieur Jacques BEGHAIN Notaire LEFEBVRE, BISSON, MIGNARD, BEGHAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Matériaux de contruction non métalliques Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.