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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIERRY MULLER espace vert
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TERRAVIA substrat de plantation carrossable
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAVIA substrat de plantation carrossable
THIERRY MULLER espace vert, SAS

Numéro de dépôt :
3685786
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
TERRAVIA substrat de plantation carrossable de THIERRY MULLER espace vert

Présentation de la marque TERRAVIA substrat de plantation carrossable

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIERRY MULLER espace vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAVIA substrat de plantation carrossable »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIERRY MULLER espace vert domicilié(e) 10 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 048 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY MULLER espace vert domicilié(e) 10 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAVIA substrat de plantation carrossable est expirée depuis le 22 octobre 2019.


THIERRY MULLER espace vert, SAS - 10 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 320048192


THIERRY MULLER espace vert - 10 RUE DU COMMERCE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.