THIERRY MUGLER, Société par actions simplifiée à associée unique
Numéro de dépôt :
92414802
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Présentation de la marque THIERRY MUGLER
Déposée le 13 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIERRY MUGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THIERRY MUGLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIERRY MUGLER domicilié(e) 49 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, domicilié(e) 41 RUE MARTRE - 92110 - CLICHY - France.
La marque THIERRY MUGLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIERRY MUGLER, Société par actions simplifiée à associée unique - 49 avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France
L'OREAL, - 41 RUE MARTRE - 92110 - CLICHY - France
Inscription le 14 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159469 - Publication au BOPI 1993-06-14
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218114 - Publication au BOPI 2002-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458093 - Publication au BOPI 2007-07-25
Inscription le 25 septembre 2001 - Concession de licence n°331631 - Publication au BOPI 2001-09-25
Inscription le 25 juin 2001 - Changement d'adresse n°325968 - Publication au BOPI 2001-06-25
Inscription le 7 avril 1999 - Changement de nature juridique n°275257 - Publication au BOPI 1999-04-07
Inscription le 17 septembre 2001 - Concession de licence n°330993 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 9 avril 2001 - Concession de licence n°320151 - Publication au BOPI 2001-04-09
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Inscription le 29 janvier 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°515406 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Inscription le 19 février 2010 - Concession de licence n°517926 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Inscription le 19 février 2010 - Concession de licence n°517927 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Inscription le 19 février 2010 - Concession de licence n°517928 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19
Inscription le 15 février 2011 - Concession de licence n°543053 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494529 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-19
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791509 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de beauté, shampooings, déodorants à usage personnel, talc.Lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, chaînettes de lunettes et cordons de lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie,pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, montres-bracelets.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; instruments pour écrire; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; articles de maroquinerie,sacs, sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, linge de maison, de bain, de table et de lit.Vêtements, chaussures et chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; équipement sportif.Articles pour fumeurs, briquets, étuis à cigarettes, blagues à tabac, pipes, allumettes, tabac, cigarettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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