Déposée le 13 mars 1996 par la société THIERRY MUGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la société THIERRY MUGLER domicilié(e) 4-6, rue aux Ours, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 131 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque T.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIERRY MUGLER - 4-6, rue aux Ours, 75003 PARIS - France - SIREN 307131573
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349996 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 7 avril 1999 - Changement de nature juridique n°275257 - Publication au BOPI 1999-04-07
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); coffres de voyage, sacs de voyage, malles, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, mallettes, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes.Vêtements (habillement) pour hommes, femmes, enfants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; fermoirs pour ceintures; boutons, crochets et illets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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