Déposée le 21 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) THIERRY MUGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUGLER BUSINESS BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIERRY MUGLER domicilié(e) 4-6, rue aux Ours, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 131 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque MUGLER BUSINESS BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIERRY MUGLER Société Anonyme - 4-6, rue aux Ours, 75003 PARIS - France - SIREN 307131573
Cabinet Hélène PETIT - France
Inscription le 7 février 2002 - Changement d'adresse n°340848 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte cartes de crédit (portefeuilles) ; porte-cartes de téléphone (portefeuille) ; étuis pour clés ; cartables ; malettes ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs d'écolier ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; malles et valises ; trousses de voyage ; trousses de toilette ; trousses de maquillage ; articles de petite maroquinerie à savoir, étuis à stylos, porte-mouchoirs en papier, étuis à lunettes, agendas, étuis d'agendas et couvertures d'agendas, pochettes pour passeport, étuis pour disquettes, étuis pour disques compacts et disques compacts à mémoire morte, étuis ou pochettes en cuir destinés à contenir des fils de connection pour ordinateur, étuis ou pochettes en cuir destinés à contenir un bloc secteur pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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