Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUGLER
Thierry Mugler S.A.S., Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4056786
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
MUGLER de Thierry Mugler

Présentation de la marque MUGLER

Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Thierry Mugler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MUGLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Thierry Mugler domicilié(e) 49, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 131 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'OREAL, domicilié(e) 41 RUE MARTRE - 92110 - CLICHY - France.

La marque MUGLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUGLER est expirée depuis le 23 décembre 2023.

Thierry Mugler a également déposé les autres marques suivantes : ALLURE DE THIERRY MUGLER , MUGLER , THIERRY MUGLER , MUGLER TRIUMVIRAT , THIERRY MUGLER DIVING , MUGLER Folies , MUGLER , MÊSURE THIERRY MUGLER , MUGLER , THIERRY MUGLER


Thierry Mugler S.A.S., Société par actions simplifiée unipersonnelle - 49, avenue de l'Opéra - 75002 - PARIS - France - SIREN 307131573


L'OREAL, - 41 RUE MARTRE - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791509 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies fines ; bougies flottantes ; bougies parfumées ; veilleuses [bougies] ; bougies en boîte ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; clés [clefs] ; anneaux métalliques pour clefs ; porte-clés métalliques ; porte-clés en métaux communs ; blocs-portes métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques ; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ; boutons [poignées] en métal ; bronzes [objets d'art] ; cadenas ; caisses en métal ; capsules de bouteilles métalliques ; crémones ; crochets de portemanteaux métalliques ; distributeurs de serviettes en métal ; distributeurs d'essuie-mains métalliques ; enseignes et panneaux d'information et publicitaires (métalliques) ; figurines [statuettes] en métaux communs ; girouettes ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; objets d'art en métaux communs ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; tous ces produits étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; appareils à main à friser les cheveux ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; appareils pour percer les oreilles ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; casse-noix ; ciseaux à cuticules ; ciseaux à ongles ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; couteaux ; emporte-pièce [outils] ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fusils à aiguiser ; lames de rasoirs ; limes à ongles ; limes à ongles électriques ; nécessaires de rasage ; nécessaires de manucure électriques ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; ouvre-huîtres ; ouvre-boîtes non électriques ; pinces à épiler ; pinces à ongles ; pinces pour recourber les cils ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; rasoirs électriques ou non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe de la barbe ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; aimants décoratifs [magnets] ; amplificateurs ; appareils de télévision ; appareils de téléguidage ; appareils de traitement de données ; appareils photo numériques ; appareils photographiques ; appareils pour agrandissements [photographie] ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils téléphoniques ; articles de lunetterie ; balances ; batteries électriques ; boîtes de connexion ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; caméras [appareils cinématographiques] ; cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; cassettes vidéo ; chargeurs de piles et batteries ; châsses [montures] de lunettes ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; compte-pas [podomètres] ; cordonnets pour téléphones mobiles ; détecteurs de fumée ; diodes électroluminescentes [DEL] ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; étuis à lunettes ; étuis pour téléphones mobiles ; étuis pour téléphones portables ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; flashes [photographie] ; haut-parleurs ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; imprimantes d'ordinateurs ; instruments à lunettes ; instruments d'alarme ; instruments de mesure ; jumelles [optique] ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs [informatique] ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; logiciels de jeux ; loupes [optique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; lunettes anti-éblouissantes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes [optique] ; machines à calculer ; machines de pesage ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; mètres [instruments de mesure] ; modems ; nécessaires mains libres pour téléphones ; objectifs [optique] ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; protège-dents ; publications électroniques téléchargeables ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; souris [informatique] ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; tableaux d'affichage électroniques ; tapis de souris ; téléphones portables ; thermomètres, non à usage médical ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; trépieds pour appareils photographiques ; verre optique ; variateurs [régulateurs] de lumière ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; Webcams ; tous ces produits étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils à bronzer ; appareils à filtrer l'eau ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; appareils et installations d'éclairage ; appareils et installations de cuisson ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de séchage ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; autocuiseurs électriques ; bains à remous ; baignoires pour bains de siège ; barbecues ; bouilloires électriques ; bouillottes ; cabines de douche ; cafetières électriques ; chaudières à gaz ; chaudières de chauffage ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-eau ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes de poche ; chaufferettes pour les pieds ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; diffuseurs [éclairage] ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; friteuses électriques ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; lampadaires ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes de poche ; lampes électriques pour arbres de Noël ; percolateurs à café électriques ; plaques chauffantes ; radiateurs [chauffage] ; radiateurs électriques ; sèche-cheveux ; sièges de toilettes [W.-C.] ; stérilisateurs d'air ; stérilisateurs d'eau ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; bicycles ; bicyclettes ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; cycles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; essuie-glace ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; pare-soleil [stores] pour automobiles ; pédales de cycles ; pneumatiques pour véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis pour automobiles ; poussettes ; rétroviseurs ; selles de bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; sièges de véhicules ; sonnettes de cycles ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; trottinettes [véhicules] ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; affiches ; agrafes de bureau ; albums ; almanachs ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bacs à peinture ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; brosses [pinceaux] ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache-pot en papier ; cachets [sceaux] ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; cartons à chapeaux [boîtes] ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; corbeilles à courrier ; coupe-papier [articles de bureau] ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes [papeterie] ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; faire-part [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; fiches [papeterie] ; flyers ; formulaires ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; globes terrestres ; gommes à effacer ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ; linge de table en papier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; lithographies ; livres ; manuels ; marqueurs [articles de papeterie] ; matériaux à modeler ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; papier à lettres ; papier d'emballage ; pâte à modeler ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; pinces à billets ; plumiers ; pochettes pour documents ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; porte-chéquiers ; porte-crayons ; porte-mines ; presse-papiers ; produits de l'imprimerie ; produits pour effacer ; prospectus ; publications imprimées ; punaises [pointes] ; registres [livres] ; règles à dessiner ; répertoires ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans correcteurs [articles de bureau] ; rubans encreurs ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes à démaquiller en papier ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; stylos ; supports pour photographies ; tableaux noirs ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; tampons encreurs ; tapis de table en papier ; tracts ; trousses à dessin ; tubes en carton ; tous ces produits étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; boiseries ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; cabines de bain non métalliques ; caillebotis non métalliques ; cheminées non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; armoires à pharmacie ; bahuts [coffres] non métalliques ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles ; bouchons de bouteilles ; boutons [poignées] non métalliques ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; capsules de bouteilles non métalliques ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chaises [sièges] ; charnières non métalliques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; commodes ; comptoirs [tables] ; cornes d'animaux ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes pour ordinateurs ; dessertes ; divans ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; étagères ; étagères de bibliothèques ; éventails ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; figurines en cire ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; literie à l'exception du linge de lit ; lutrins ; manches à balais non métalliques ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; niches pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plateaux de tables ; plateaux non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; pupitres ; rails pour rideaux ; rayonnages ; rayons de bibliothèques ; rayons de meubles ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores en papier ; tables ; tables à dessin ; tables à langer murales ; tableaux d'affichage ; tables de massage ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis de change pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; tiroirs ; traversins ; tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines [meubles] ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; anneaux et barres porte-serviettes ; appareils de désodorisation à usage personnel ; appareils pour le démaquillage ; aquariums d'appartement ; arroseurs ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes jetables ; autocuiseurs non électriques ; bacs à fleurs ; bacs de propreté pour animaux ; balais ; bassins [récipients] ; batteurs non électriques ; beurriers ; bidons [gourdes] ; blaireaux à barbe ; bobèches ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bougeoirs ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brosses à ongles ; brosses à sourcils ; brosses de toilette ; brosses pour laver la vaisselle ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cache-pot non en papier ; cafetières non électriques ; cages pour animaux de compagnie ; candélabres [chandeliers] ; carafes ; casseroles ; chandeliers ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cireuses [appareils non électriques] ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; cure-dents ; cuvettes ; dépoussiéreurs non électriques ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; douches buccales ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; éteignoirs ; étendoirs à linge ; étuis pour peignes ; faïence ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; fil dentaire ; filtres à café non électriques ; filtres à thé ; fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; gants à polir ; gants de jardinage ; gants de ménage ; gaufriers non électriques ; gourdes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; grils [ustensiles de cuisson] ; housses pour planches à repasser ; huiliers ; instruments d'arrosage ; légumiers ; lèchefrites ; louches de cuisine ; mangeoires pour animaux ; marmites ; mélangeurs manuels [shakers] ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à café à main ; moulins à poivre à main ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; pailles pour la dégustation des boissons ; passe-thé ; passoires ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peignes ; pelles [accessoires de table] ; percolateurs à café non électriques ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; planches à repasser ; plateaux à usage domestique ; plats ; plumeaux ; poches à douilles ; poêles à frire ; poivriers ; porcelaines ; porte-blaireaux ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; poudriers ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; pulvérisateurs de parfum ; ramasse-miettes ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; seaux à rafraîchir ; séchoirs à lessive ; services à café ; services à thé ; services [vaisselle] ; siphons pour eaux gazeuses ; sorbetières ; soupières ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; tasses ; théières ; tire-bouchons ; tirelires ; torchons [chiffons] de nettoyage ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verres à boire ; verres [récipients] ; tous ces produits étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; chemins de table ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; dessous de carafes [linge de table] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; fanions non en papier ; feutre ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie [linge] ; matières filtrantes [matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; portières [rideaux] ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; tissus ; tissus d'ameublement ; toile ; toiles cirées [nappes] ; voilages [rideaux] ; tous ces produits étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à tricoter ; articles décoratifs pour la chevelure ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; barbes postiches ; barrettes [pinces à cheveux] ; bigoudis ; boîtes à aiguilles ; boîtes à couture ; bonnets à mèches ; boutons-pression ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; cheveux ; cheveux postiches ; clinquant [passementerie] ; cocardes [passementerie] ; crochets à broder ; dentelles ; dés à coudre ; dossards ; épaulettes pour vêtements ; épingles à cheveux ; épingles à onduler les cheveux ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; extensions capillaires ; étuis à aiguilles ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; filets pour les cheveux ; franges ; guirlandes artificielles ; lacets [cordons] ; lacets de chaussures ; moustaches postiches ; nattes de cheveux ; noeuds pour les cheveux ; oeillets pour chaussures ; oeillets pour vêtements ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; papillotes [bigoudis] ; passementerie ; perles autres que pour la confection de bijoux ; perruques ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; pinces à cheveux [barrettes] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; rubans élastiques ; rubans fronceurs pour rideaux ; rubans [passementerie] ; tresses ; volants de robes ; tresses de cheveux ;

Carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; linoléum ; nattes ; paillassons ; papiers peints ; papiers peints textiles ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis-brosses [paillassons] ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ;

Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; appareils de gymnastique ; appareils pour jeux ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arcs de tir ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; bobsleighs ; body boards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cartes à jouer ; ceintures de natation ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; chapeaux de cotillon en papier ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; clochettes pour arbres de Noël ; commandes pour consoles de jeu ; confettis ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés [jeux] ; disques volants [jouets] ; échiquiers ; farces [attrapes] ; fléchettes ; gants [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gilets de natation ; gobelets pour jeux ; haltères ; hameçons ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux d'argent ; jeux ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux d'anneaux ; jeux d'échecs ; jeux de cartes ; jeux de construction ; jeux de dames ; jeux de dominos ; jeux de société ; jeux de table ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lits de poupées ; machines à sous [machines de jeu] ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux vidéo ; mah-jongs ; maisons de poupées ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques d'escrime ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; palmes pour nageurs ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peluches [jouets] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ; planches à roulettes ; pistolets [jouets] ; planches à voile ; planches de natation pour battements de pieds ; planches pour le surf ; porte-bougies pour arbres de Noël ; poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; queues de billard ; quilles de billard ; raquettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; skis ; snowboards [planches de surf des neiges] ; supports pour arbres de Noël ; tables de billard ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; traîneaux [articles de sport] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ; tous ces produits étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons à base de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; eaux gazeuses ; eaux minérales [boissons] ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; sorbets [boissons] ;

Alcool de menthe ; alcool de riz ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs ; arak ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky ;

Allumettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; articles pour fumeurs ; boîtes à allumettes ; boîtes à cigares ; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur ; boîtes à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; cigarillos ; coffrets à cigares ; étuis à cigares ; étuis à cigarettes ; coupe-cigares ; cure-pipes ; filtres pour cigarettes ; fume-cigare ; fume-cigarette ; papier à cigarettes ; pipes ; porte-allumettes ; porte-cigares ; porte-cigarettes ; pots à tabac ; râteliers à pipes ; réservoirs à gaz pour briquets ; tabac ; tabac à chiquer ; tabatières ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; bureaux de placement ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de distributeurs automatiques ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] de produits de soins à usage cosmétique et de beauté, de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de malles, de valises, de parapluies, de parasols, de cannes, de fouets, de sellerie, d'éclairage, de quincaillerie métalliques, de coutellerie, de fourchettes, de cuillers, de rasoirs, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de véhicules, de cycles, d'articles de papeterie, de matières plastiques pour l'emballage, de constructions transportables non métalliques, objets d'art, statuettes et statues, de meubles, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses, de verrerie et de vaisselle, de linge de maison et de lit, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de passementerie, d'accessoires pour cheveux, de mercerie, de tapis, de revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de boissons sans alcool, de boissons alcoolisées, de tabac, d'articles pour fumeurs ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet de produits de soins et de beauté, de produits de parfumerie, de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de cuir et imitation du cuir, de peaux d'animaux, de malles, de valises, de parapluies, de parasols, de cannes, de fouets, de sellerie, d'éclairage, de quincaillerie métalliques, de coutellerie, de fourchettes, de cuillers, de rasoirs, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de véhicules, de cycles, d'articles de papeterie, de matières plastiques pour l'emballage, de constructions transportables non métalliques, objets d'art, statuettes et statues, de meubles, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses, de verrerie et de vaisselle, de linge de maison et de lit, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de passementerie, d'accessoires pour cheveux, de mercerie, de tapis, de revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël, de boissons sans alcool, de boissons alcoolisées, de tabac, d'articles pour fumeurs ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément d'articles d'habillement, de bijouterie, d'horlogerie, de produits de grande consommation dans les domaines de la décoration intérieure et extérieure, à savoir meubles, tapis, lampes, objets d'art, statuettes et statues, revêtements de sols, tentures murales, décorations pour arbres de Noël, de produits de grande consommation dans les domaines de l'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses, de verrerie et de vaisselle, de linge de table, de linge de lit, de linge de maison, de produits de beauté et de produits de soin à usage cosmétique, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, de produits textiles, d'articles de mercerie, de produits de l'imprimerie ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires via des cartes de fidélité et de cartes de réduction ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; travaux de bureau ; vente aux enchères ; tous ces services étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Académies [éducation] ; activités sportives et culturelles ; coaching [formation] ; cours de fitness ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours [éducation] ; organisation de loteries ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; tous ces services étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; conception de systèmes informatiques ; conseils en architecture ; conseils en conception de sites Web ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; décoration intérieure ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en chimie ; recherches en cosmétologie ; services de laboratoires scientifiques ; stylisme [esthétique industrielle] ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; restauration [repas] ; restaurants libre-service ; services de bars ; services de traiteurs ; tous ces services étant exclus du domaine du spectacle, du théâtre, du music-hall, du divertissement.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour les animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; implantation de cheveux ; massage ; physiothérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de visagistes ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteur.