Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lord Ascalon
Monsieur thierry moutoussamy
Madame Claire Sammarcelli

Numéro de dépôt :
4550901
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
Lord Ascalon de thierry moutoussamy

Présentation de la marque Lord Ascalon

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par monsieur thierry moutoussamy et madame Claire Sammarcelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lord Ascalon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Les déposants sont monsieur thierry moutoussamy domicilié(e) 3 rue des héros nogentais - 94130 - nogent-sur-marne - France et madame Claire Sammarcelli domicilié(e) 3 bis rue Cler - 75007 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire Sammarcelli domicilié(e) 3 bis Rue Cler - 75007 - Paris - France.

La marque Lord Ascalon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lord Ascalon arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.


Monsieur thierry moutoussamy - 3 rue des héros nogentais - 94130 - nogent-sur-marne - France

Madame Claire Sammarcelli - 3 bis rue Cler - 75007 - paris - France


Madame Claire Sammarcelli - 3 bis Rue Cler - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Flûtes à champagne; Seaux à champagne; récipients à usage ménager ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; Vins d'appelation d'origine protegée champagne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.