Accueil marques.expert
/
Marques déposées par thierry MOREAU
/
BOURGOGNE OENOLOGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE OENOLOGIE
thierry MOREAU

Numéro de dépôt :
3544815
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
BOURGOGNE OENOLOGIE de thierry MOREAU

Présentation de la marque BOURGOGNE OENOLOGIE

Déposée le 17 décembre 2007 par thierry MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE OENOLOGIE »

Le déposant est thierry MOREAU domicilié(e) 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry MOREAU domicilié(e) 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE OENOLOGIE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

thierry MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : ANALYSE ET SYNERGIE , CHABLIS OENOLOGIE , SANTENAY OENOLOGIE


thierry MOREAU - 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France


thierry MOREAU - 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.