Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMA PLUS
THIERRY MORAND

Numéro de dépôt :
3456906
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
CLIMA PLUS de THIERRY MORAND

Présentation de la marque CLIMA PLUS

Déposée le 13 octobre 2006 par THIERRY MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMA PLUS »

Le déposant est THIERRY MORAND domicilié(e) LE MAS DE LEROU LA BACHELLERIE 24210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY MORAND domicilié(e) 9 BIS DE L'ARPAJONNAIS,91160 SAULX LES CHARTREUX - 91160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMA PLUS est expirée depuis le 13 octobre 2016.

THIERRY MORAND a également déposé les autres marques suivantes : Neyftis , CLIMA PLUS


THIERRY MORAND - LE MAS DE LEROU LA BACHELLERIE 24210 - France


THIERRY MORAND - 9 BIS DE L'ARPAJONNAIS,91160 SAULX LES CHARTREUX - 91160 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464837 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

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