Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMA NOVAS
Monsieur Thierry MORACCHINI

Numéro de dépôt :
4626608
Date de dépôt :
23/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2030
THERMA NOVAS de Thierry MORACCHINI

Présentation de la marque THERMA NOVAS

Déposée par voie électronique le 23 février 2020 par monsieur Thierry MORACCHINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMA NOVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Thierry MORACCHINI domicilié(e) 6 lotissement Portalier - 13720 - LA BOUILLADISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry MORACCHINI domicilié(e) 6 lotissement Portalier - 13720 - LA BOUILLADISSE - France.

La marque THERMA NOVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMA NOVAS arrivera à expiration en date du 23 février 2030.


Monsieur Thierry MORACCHINI - 6 lotissement Portalier - 13720 - LA BOUILLADISSE - France


Monsieur Thierry MORACCHINI - 6 lotissement Portalier - 13720 - LA BOUILLADISSE - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Spas [bains à remous] ;

Bassins [piscines, constructions non métalliques] ;

Bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ;

Traitement et transformation de matières plastiques.