Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XIII ORACLE
Thierry MONIER

Numéro de dépôt :
3083473
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011

Présentation de la marque XIII ORACLE

Déposée le 16 février 2001 par Thierry MONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XIII ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est Thierry MONIER, domicilié(e) 3, Rue de GREFFULHE, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry MONIER - France.

La marque XIII ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIII ORACLE est expirée depuis le 16 février 2011.


Thierry MONIER - 3, Rue de GREFFULHE, 75008 Paris - France


Thierry MONIER - France


Inscription le 26 juin 2002 - Rejet partiel n°349582 - Publication au BOPI 2002-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Diffusion et distribution de films ou programmes audio-visuels Production de films

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.