XIII ORACLE
Présentation de la marque XIII ORACLE
Déposée le 16 février 2001 par Thierry MONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XIII ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XIII ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIII ORACLE est expirée depuis le 16 février 2011.
Inscription le 26 juin 2002 - Rejet partiel n°349582 - Publication au BOPI 2002-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12