Marque enregistrée - Marque en vigueur

domus caesaris
Monsieur Thierry MONGENOT

Numéro de dépôt :
4516182
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
domus caesaris de Thierry MONGENOT

Présentation de la marque domus caesaris

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par monsieur Thierry MONGENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domus caesaris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Thierry MONGENOT domicilié(e) 147 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg la Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry mongenot domicilié(e) 147 avenue du général leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque domus caesaris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domus caesaris arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.


Monsieur Thierry MONGENOT - 147 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg la Reine - France


Monsieur Thierry mongenot - 147 avenue du général leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques.