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Marques déposées par monsieur Thierry Moisson
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EMA création
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMA création
M. Thierry Moisson

Numéro de dépôt :
4252240
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
EMA création de Thierry Moisson

Présentation de la marque EMA création

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par monsieur Thierry Moisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMA création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Thierry Moisson domicilié(e) Les Castors, ZA Acti Sud - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMA Création, M. Thierry Moisson domicilié(e) Les Castors, ZA Acti Sud - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

La marque EMA création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA création arrivera à expiration en date du 25 février 2026.


M. Thierry Moisson - Les Castors, ZA Acti Sud - 83320 - CARQUEIRANNE - France


EMA Création, M. Thierry Moisson - Les Castors, ZA Acti Sud - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges .