Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIVAL
THIERRY MOINDRON
NOEL PASQUELIN

Numéro de dépôt :
97679456
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque HORIVAL

Déposée le 26 mai 1997 par THIERRY MOINDRON et NOEL PASQUELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Les déposants sont THIERRY MOINDRON, domicilié(e) 66, RUE DU GRILLON, 95610 ERAGNY/Oise - France et NOEL PASQUELIN, domicilié(e) 5, RUE MOREAU, 78650 BEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY MOINDRON NOEL PASQUELIN - France.

La marque HORIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIVAL est expirée depuis le 26 mai 2007.


THIERRY MOINDRON - 66, RUE DU GRILLON, 95610 ERAGNY/Oise - France

NOEL PASQUELIN - 5, RUE MOREAU, 78650 BEYNES - France


THIERRY MOINDRON NOEL PASQUELIN - France


Inscription le 3 mars 2003 - Changement d'adresse n°366416 - Publication au BOPI 2003-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

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