Déposée le 1 septembre 1986 par monsieur Thierry MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAIN'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Thierry MICHEL domicilié(e) 54, avenue de Versailles, 75016 PARIS,agissant au nom et pour le compte de RAIN'X France, société à Responsabilité limitée en formation,110 Bis, rue des Moines, 75017 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.
La marque RAIN'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Thierry MICHEL - 54, avenue de Versailles, 75016 PARIS,agissant au nom et pour le compte de RAIN'X France, société à Responsabilité limitée en formation,110 Bis, rue des Moines, 75017 PARIS. - France
NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 29 novembre 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°179142 - Publication au BOPI 1994-11-29
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°26169 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et leurs pièces détachées et accessoires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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