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Marques déposées par THIERRY MEYER
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COURTOISIE UNIVERSELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTOISIE UNIVERSELLE
THIERRY MEYER

Numéro de dépôt :
3734322
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/04/2020
COURTOISIE UNIVERSELLE de THIERRY MEYER

Présentation de la marque COURTOISIE UNIVERSELLE

Déposée le 29 avril 2010 par THIERRY MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COURTOISIE UNIVERSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est THIERRY MEYER domicilié(e) 265 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY MEYER domicilié(e) 265 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque COURTOISIE UNIVERSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOISIE UNIVERSELLE est expirée depuis le 29 avril 2020.


THIERRY MEYER - 265 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France


THIERRY MEYER - 265 ROUTE DE NARBONNE - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542741 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo ; services de photographie.