refill coffee capsules individual
Présentation de la marque refill coffee capsules individual
Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par monsieur thierry melin-nalin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « refill coffee capsules individual » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque refill coffee capsules individual a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque refill coffee capsules individual est expirée depuis le 6 août 2024.
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48