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Marques déposées par monsieur Thierry MASSON
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“ PASSION'AIMANT ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ PASSION'AIMANT ”
Monsieur Thierry MASSON

Numéro de dépôt :
3266105
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014
“ PASSION\'AIMANT ” de Thierry MASSON

Présentation de la marque “ PASSION'AIMANT ”

Déposée le 6 janvier 2004 par monsieur Thierry MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ PASSION'AIMANT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est monsieur Thierry MASSON domicilié(e) 4, route de Dreux, Le Luat sur Vert,28500 VERT EN DROUAIS - 28500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry MASSON domicilié(e) 4, route de Dreux, Le Luat sur Vert,28500 VERT EN DROUAIS - 28500 - France.

La marque “ PASSION'AIMANT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ PASSION'AIMANT ” est expirée depuis le 6 janvier 2014.


Monsieur Thierry MASSON - 4, route de Dreux, Le Luat sur Vert,28500 VERT EN DROUAIS - 28500 - France


Monsieur Thierry MASSON - 4, route de Dreux, Le Luat sur Vert,28500 VERT EN DROUAIS - 28500 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401958 - Publication au BOPI 2004-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Joaillerie, bijouterie, horlogerie, cristallerie, vaisselle en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux. Vêtements, chemises, bonneterie, sous-vêtements et lingerie masculine et féminine.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.