Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTM INTERNATIONAL
M. Thierry MASQUELIEZ

Numéro de dépôt :
4208531
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
ACTM INTERNATIONAL de Thierry MASQUELIEZ

Présentation de la marque ACTM INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par monsieur Thierry MASQUELIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Thierry MASQUELIEZ domicilié(e) 46 ALLÉE DES CEDRES - 69380 - CHASSELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTM International, M. Thierry MASQUELIEZ domicilié(e) 46 ALLÉE DES CEDRES - 69380 - CHASSELAY - France.

La marque ACTM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTM INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.


M. Thierry MASQUELIEZ - 46 ALLÉE DES CEDRES - 69380 - CHASSELAY - France


ACTM International, M. Thierry MASQUELIEZ - 46 ALLÉE DES CEDRES - 69380 - CHASSELAY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).