Marque enregistrée - Marque en non vigueur

not a major
M. Thierry MARX

Numéro de dépôt :
3996454
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
not a major de Thierry MARX

Présentation de la marque not a major

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par monsieur Thierry MARX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « not a major » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Thierry MARX domicilié(e) 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry MARX domicilié(e) 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France.

La marque not a major a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque not a major est expirée depuis le 9 avril 2023.


M. Thierry MARX - 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France


M. Thierry MARX - 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

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