Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par monsieur Thierry MARX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « not a major » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est monsieur Thierry MARX domicilié(e) 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry MARX domicilié(e) 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France.
La marque not a major a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque not a major est expirée depuis le 9 avril 2023.
M. Thierry MARX - 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France
M. Thierry MARX - 5 rue de l'abbé François Pierre - 57070 - VANTOUX - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique.
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