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Marques déposées par monsieur thierry martin
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ferme LA FROMANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ferme LA FROMANTE
M. thierry martin

Numéro de dépôt :
3886934
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
ferme LA FROMANTE de thierry martin

Présentation de la marque ferme LA FROMANTE

Déposée le 6 janvier 2012 par monsieur thierry martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ferme LA FROMANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur thierry martin domicilié(e) route de montbrison, ferme la fromante - 84600 - valreas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry martin domicilié(e) route de montbrison ferme, la fromante - 84600 - valreas - France.

La marque ferme LA FROMANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ferme LA FROMANTE est expirée depuis le 6 janvier 2022.


M. thierry martin - route de montbrison, ferme la fromante - 84600 - valreas - France


M. thierry martin - route de montbrison ferme, la fromante - 84600 - valreas - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Vins.