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Marques déposées par monsieur Thierry MARCHAND
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NOVACTIFS PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVACTIFS PATRIMOINE
Monsieur Thierry MARCHAND

Numéro de dépôt :
4361533
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
NOVACTIFS PATRIMOINE de Thierry MARCHAND

Présentation de la marque NOVACTIFS PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par monsieur Thierry MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACTIFS PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur Thierry MARCHAND domicilié(e) 14 Rue Joliot Curie - 51010 - Châlons en Champagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry MARCHAND domicilié(e) 14 Rue Joliot Curie - 51010 - Châlons en Champagne - France.

La marque NOVACTIFS PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACTIFS PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.


Monsieur Thierry MARCHAND - 14 Rue Joliot Curie - 51010 - Châlons en Champagne - France


Thierry MARCHAND - 14 Rue Joliot Curie - 51010 - Châlons en Champagne - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

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